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IIIÚmeRépublique (1871-1940), 2 Francs chambre de commerce 1923, monnaie de qualité, Gadoury 533 (Monnaies>Modernes (1900-1958)>2 Francs) Gadoury : 533 Qualité de la
1Pour le mĂ©cĂ©nat dâEdmond de Rothschild, voir la section dirigĂ©e par Pauline Prevost-Marcilhacy, « E ; 2 Voir Ă©galement Ă ce sujet, François Baratte, « Le trĂ©sor de Boscoreale : un ensemble exceptionnel d ; 1 La tenue de ce colloque a Ă©tĂ© lâoccasion de revenir sur un mĂ©cĂ©nat exceptionnel effectuĂ© par le baron Edmond de Rothschild en 1895, au profit des
Valeurde la piÚce 2 Francs Chambres de Commerce (1920/1927) U ( Usée ): La monnaie est assez usée avec des rayures qui se remarquent. M ( Médiocre ) : Des petites traces
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Quelleest la cote pour les 2 francs? Cote : entre 5 Ă 12 ⏠selon les annĂ©es â collectionner de prĂ©fĂ©rence les modĂšles Ă©mis jusquâĂ 1913, les 2 francs , 1917,
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DespiÚces uniques sorties entre 18 La piÚce 2 Francs Semeuse Argent est une piÚce unique qui ne possÚde aucun atelier de frappes, sauf une, comme la piÚce 1 Franc. Il s'agit de la 1914 C (Castelsarrasin), éditée pour une cotation de 70⏠en qualité supérieur (SUP).
irQqTh. CONDITIONS DE VENTELa vente sera faite au comptant et conduite en Euros. Les frais attachĂ©s Ă la vente hors magasinage et autres charges Ă©ventuelles sont de 24 % Hors Taxes, soit 28,80 % GARANTIESLes attributions notion d'Ă©poque ont Ă©tĂ© Ă©tablies compte - tenu des connaissances scientifiques et artistiques Ă la date de la vente. Ces mentions sont garanties pour une durĂ©e de 5 ans Ă partir de la date d'adjudication. Le dĂ©lai de prescription pour une action en responsabilitĂ© Ă lâencontre de la maison de vente aux enchĂšres ROSSINI est de 5 ans. L'ordre du catalogue sera suivi. Une exposition prĂ©alable permettant aux acquĂ©reurs de se rendre compte de l'Ă©tat des biens mis en vente, il ne sera admis aucune rĂ©clamation une fois l'adjudication prononcĂ©e. Les reproductions au catalogue des oeuvres sont aussi fidĂšles que possible, une diffĂ©rence de coloris ou de tons est nĂ©anmoins possible. Les dimensions ne sont donnĂ©es qu'Ă titre indicatif. La maison de vente aux enchĂšres ROSSINI est couverte par les assurances responsabilitĂ© professionnelle et reprĂ©sentation des fonds prescrites par la loi. Tous nos experts sont couverts par une assurance responsabilitĂ© ENCHERES- Ordre d'achat Si vous souhaitez faire une offre d'achat par Ă©crit, vous pouvez utiliser le formulaire prĂ©vu Ă cet effet en fin de catalogue. Celle - ci doit nous parvenir au plus tard 24 heures avant la vente, accompagnĂ©e de vos coordonnĂ©es cas de double enchĂšre reconnue effective par le Commissaire - Priseur, le lot sera remis en vente, tous les amateurs prĂ©sents pouvant concourir Ă cette deuxiĂšme mise en DĂFAUT DE PAIEMENTEn application de l'article L. 441- 6 du Code du Commerce, en cas de retard de paiement supĂ©rieur ou Ă©gal Ă 30 jours aprĂšs la vente, des pĂ©nalitĂ©s de retard Ă©gales Ă 11,37 % du montant de l'adjudication charges et taxes comprises seront demandĂ©es Ă l'acheteur. L'application de cette clause ne fait pas obstacle Ă l'allocation de dommages et intĂ©rĂȘts et aux dĂ©pens de la procĂ©dure qui serait nĂ©cessaire, et ne prĂ©juge pas de l'Ă©ventuelle mise en Ćuvre de la procĂ©dure de folle dommages ne seront en aucun cas infĂ©rieurs aux honoraires acheteurs et vendeurs qui auraient Ă©tĂ© facturĂ©s en cas de bonne rĂ©solution de la FOLLE ENCHĂREPar dĂ©rogation de l' de la loi du 10 juillet 2000 Ă dĂ©faut de paiement par l'adjudicataire, aprĂšs mise en demeure restĂ©e infructueuse, le bien est remis en vente Ă la demande du vendeur sur folle enchĂšre de l'adjudicataire dĂ©faillant; si le vendeur ne formule pas cette demande dans un dĂ©lai de deux mois Ă compter de l'adjudication, la vente est rĂ©solue de plein droit, sans prĂ©judice de dommages et intĂ©rĂȘts dus par l'adjudicataire dĂ©faillant».5. RETRAIT DES ACHATSIl est conseillĂ© aux adjudicataires de procĂ©der Ă lâenlĂšvement de leurs lots dans les meilleurs dĂ©lais afin d'Ă©viter les frais de magasinage qui sont Ă leur charge. Le magasinage n'entraĂźne pas la responsabilitĂ© de la ni de l'expert Ă quelque titre que ce soit. Frais de magasinage Salle ROSSINI Tout achat de mobilier volumineux +0,5m3 sera envoyĂ© chez LTSE Magasinage dĂšs 11 heures le lendemain de la vente Ă la charge de l' tous nos acquĂ©reurs acheteur prĂ©sent le jour de la vente, acheteur en ligne et donneurs dâordre des frais de stockage seront dus Ă compter du lendemain de la vente jours fĂ©ries et week-ends non inclus.Le montant est de 5 ⏠par jour et par objet et 10⏠par jour par les frais de stockage dus aux conditions tarifaires en vigueur devront ĂȘtre rĂ©glĂ©s Ă LTSE Magasinage, avant enlĂšvement des lots et sur prĂ©sentation du bordereau acquittĂ© et de la piĂšce dâidentitĂ© et sur prise de rendez-vous au moins 48h avant votre Magasinage 50, rue Ardoin â 93400 Saint-Ouen, Bat H 561Ouvert du lundi au vendredi de 9h Ă 12h et de 14h Ă 17h uniquement sur contact lots dĂ©passant le montant de supporteront une participation complĂ©mentaire aux frais dâassurance et dâadministration de 1% TTC de leur valeur en sus des frais de magasinage cas de paiement par chĂšque ou par virement, la dĂ©livrance des objets pourra ĂȘtre diffĂ©rĂ©e jusqu'Ă l'encaissement. En cas de paiement par carte la dĂ©livrance pourra ĂȘtre diffĂ©rĂ©e jusquâĂ ce que le dĂ©lai de rĂ©tractation soit purgĂ©. DĂšs l'adjudication, l'objet sera sous l'entiĂšre responsabilitĂ© de l'adjudicataire. L'acquĂ©reur sera lui-mĂȘme chargĂ© de faire assurer ses acquisitions, et la dĂ©cline toute responsabilitĂ© quant aux dommages que l'objet pourrait encourir, et ceci dĂšs l'adjudication prononcĂ©e. En cas de vente Ă l'HĂŽtel Drouot, les frais de magasinage sont Ă la charge de l' EXPĂDITION DES LOTSLe transport est effectuĂ© sous l'entiĂšre responsabilitĂ© de l' choix du transporteur et l'organisation du transport appartiennent Ă l'acheteur. La Rossini peut fournir, de maniĂšre non contractuelle, les coordonnĂ©es de lots ne seront remis aux transporteurs qu'aprĂšs rĂšglement de l'achat. La formalitĂ© de licence d'exportation peut requĂ©rir un dĂ©lai de 4 Ă 5 des restrictions d'accĂšs aux ventes aux enchĂšres NOTICE DâINFORMATION ROSSINI est abonnĂ© au Service TEMIS permettant la consultation et lâalimentation du Fichier des restrictions d'accĂšs aux ventes aux enchĂšres Fichier TEMIS » mis en Ćuvre par la sociĂ©tĂ© Commissaires-Priseurs MultimĂ©dia CPM, sociĂ©tĂ© anonyme Ă directoire, ayant son siĂšge social sis Ă 75009 Paris, 37 rue de ChĂąteaudun, immatriculĂ©e au registre du commerce et des sociĂ©tĂ©s de Paris sous le numĂ©ro 437 868 425. Tout bordereau dâadjudication demeurĂ© impayĂ© aprĂšs de ROSSINI ou ayant fait lâobjet dâun retard de paiement est susceptible dâinscription au fichier TEMIS. 1 FinalitĂ© et base lĂ©gale du Fichier TEMIS Le Fichier TEMIS recense les incidents de paiement des bordereaux dâadjudication retards et dĂ©fauts de paiement, quel que soit le mode de participation des enchĂ©risseurs prĂ©sentiel ou Ă distance et peut ĂȘtre consultĂ© par toutes les structures de ventes aux enchĂšres opĂ©rant en France et abonnĂ©es au est informĂ© qu'Ă dĂ©faut de rĂ©gularisation de son bordereau d'adjudication dans le dĂ©lai mentionnĂ© sur le bordereau, une procĂ©dure d'inscription audit fichier pourra ĂȘtre engagĂ©e par ROSSINI. La mise en Ćuvre du Fichier TEMIS et son utilisation par ROSSINI est nĂ©cessaire aux fins de lâintĂ©rĂȘt lĂ©gitime des abonnĂ©s au Service TEMIS de prĂ©venir les impayĂ©s et sĂ©curiser ainsi les ventes aux enchĂšres. 2 Organismes autorisĂ©s Ă consulter le Fichier TEMIS destinataires Le Fichier TEMIS peut ĂȘtre consultĂ© par toute structure de vente abonnĂ©e professionnels et sociĂ©tĂ©s habilitĂ©s Ă diriger des ventes de meubles aux enchĂšres publiques conformĂ©ment Ă la rĂ©glementation applicable et notamment aux prescriptions du Titre II " Des ventes aux enchĂšres " du Livre III du Code de commerce ci-aprĂšs les Professionnels AbonnĂ©s », souhaitant se prĂ©munir contre les impayĂ©s et sĂ©curiser ainsi la participation aux ventes aux enchĂšres quâils organisent. La liste des abonnĂ©s au Service TEMIS est consultable sur le site menu Acheter aux enchĂšres », rubrique Les commissaires-priseurs ». 3 ConsĂ©quence dâune inscription au Fichier TEMIS Dans le cas oĂč un enchĂ©risseur est inscrit au fichier TEMIS, la maison de ventes ROSSINI pourra conditionner lâaccĂšs aux ventes aux enchĂšres quâelle organise Ă lâutilisation de moyens de paiement ou garanties spĂ©cifiques ou refuser temporairement la participation des enchĂ©risseurs aux ventes aux enchĂšres pour lesquels ces garanties ne peuvent ĂȘtre mises en au fichier TEMIS pourra avoir pour consĂ©quence de limiter la capacitĂ© dâenchĂ©rir de lâenchĂ©risseur auprĂšs des professionnels abonnĂ©s au service TEMIS. Elle entraĂźne par ailleurs la suspension temporaire de lâaccĂšs au service live » de la plateforme gĂ©rĂ©e par CPM, conformĂ©ment aux conditions gĂ©nĂ©rales dâutilisation de cette plateforme. 4 DurĂ©e dâinscription Les enchĂ©risseurs sont informĂ©s du fait que la durĂ©e de l'inscription sur le Fichier TEMIS est dĂ©terminĂ©e par le nombre de bordereaux d'adjudications restĂ©s impayĂ©s auprĂšs des Professionnels AbonnĂ©s au Fichier TEMIS, par leurs montants cumulĂ©s et par leur rĂ©gularisation ou non. La durĂ©e de lâinscription au Fichier TEMIS est rĂ©duite si lâEnchĂ©risseur rĂ©gularise lâensemble des Incidents de paiement. Elle est augmentĂ©e lorsque lâenchĂ©risseur est concernĂ© par plusieurs bordereaux impayĂ©s inscrits au Fichier TEMIS. Lâinscription dâun bordereau dâadjudication en incident de paiement est supprimĂ©e automatiquement au maximum Ă lâissue dâune durĂ©e de 24 mois lorsque lâenchĂ©risseur ne fait lâobjet que dâune seule inscription, et de 36 mois lorsque lâenchĂ©risseur fait l'objet de plusieurs inscriptions. 5 ResponsabilitĂ©s Pour lâapplication de la lĂ©gislation en matiĂšre de protection des donnĂ©es personnelles, CPM et ROSSINI ont tous deux la qualitĂ© de responsable de traitement. CPM est responsable de la mise en Ćuvre du Fichier TEMIS, ce qui inclut notamment la collecte de donnĂ©es auprĂšs des abonnĂ©s, la mutualisation et la diffusion des donnĂ©es Ă caractĂšre personnel qui y sont recensĂ©es, ainsi que la sĂ©curitĂ© du systĂšme dâinformation hĂ©bergeant le Fichier TEMIS. ROSSINI, en tant quâabonnĂ© est responsable de son utilisation du Fichier TEMIS, ce qui inclut notamment la communication des donnĂ©es Ă caractĂšre personnel relatives aux adjudicataires Ă CPM en vue de lâinscription au Fichier TEMIS, la vĂ©rification de lâexactitude et la mise Ă jour des donnĂ©es, la consultation, ainsi que la rĂ©utilisation des informations du Fichier TEMIS. 6 Droits des personnes Les enchĂ©risseurs souhaitant savoir sâils font lâobjet dâune inscription au Fichier ou contester leur inscription peuvent adresser leurs demandes par Ă©crit en justifiant de leur identitĂ© par la production dâune copie dâune piĂšce dâidentitĂ© - Pour les inscriptions rĂ©alisĂ©es par ROSSINI par Ă©crit auprĂšs de ROSSINI â 7 rue Drouot, 75009 Paris ou par e-mail contact Pour les inscriptions rĂ©alisĂ©es par dâautres Professionnels AbonnĂ©s par Ă©crit auprĂšs de Commissaires-Priseurs MultimĂ©dia 37 rue de ChĂąteaudun, 75009 Paris, ou par e-mail contact Toute demande tendant Ă lâexercice des droits dâeffacement, de limitation, dâopposition dont dispose lâEnchĂ©risseur en application de la lĂ©gislation en matiĂšre de protection des donnĂ©es personnelles, ainsi que toute autre contestation dâune inscription doit ĂȘtre adressĂ©e au Professionnel Ă lâorigine de lâinscription qui effectuera une demande de mise Ă jour auprĂšs de CPM. En cas de difficultĂ©s, lâenchĂ©risseur a la facultĂ© de saisir CPM en apportant toute prĂ©cision et tout document justificatif afin que CPM puisse instruire sa dispose Ă©galement du droit de saisir la Commission nationale de lâinformatique et des libertĂ©s CNIL [3 Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX 07, dâune rĂ©clamation concernant son inscription au Fichier en savoir plus concernant le Fichier TEMIS, lâenchĂ©risseur est invitĂ© Ă consulter la politique de confidentialitĂ© de CPM accessible sur 7 CoordonnĂ©es de lâEnchĂ©risseur Les notifications importantes relatives aux suites de lâadjudication seront adressĂ©es Ă lâadresse e-mail et/ou Ă lâadresse postale dĂ©clarĂ©e par lâenchĂ©risseur auprĂšs de la structure lors de lâadjudication. LâenchĂ©risseur doit informer ROSSINI de tout changement concernant ses coordonnĂ©es de contact.
2 Belgique, Albert 1909-1934, Francs, Légende Flamande, Belgique, Albert I 1909-1934, 2 Francs, légende flamande, 1911,. 12 ⏠Prix fixe Voir l'objet
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