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1923Commerce Industrie 1 Franc Coin Bon Pour Chambers de Commerce de France. $1.50. Free shipping Free shipping Free shipping. Picture Information. Image not available. Mouse over to Zoom-Click to enlarge. Hover to zoom. X. 1923 Bon Pour 1 Franc Chambres Commerce Industrie France Coin . Have one to sell? Sell now - Have one to sell? Shop IIIĂšmeRĂ©publique (1871-1940), 2 Francs chambre de commerce 1923, monnaie de qualitĂ©, Gadoury 533 (Monnaies>Modernes (1900-1958)>2 Francs) Gadoury : 533 QualitĂ© de la 1Pour le mĂ©cĂ©nat d’Edmond de Rothschild, voir la section dirigĂ©e par Pauline Prevost-Marcilhacy, « E ; 2 Voir Ă©galement Ă  ce sujet, François Baratte, « Le trĂ©sor de Boscoreale : un ensemble exceptionnel d ; 1 La tenue de ce colloque a Ă©tĂ© l’occasion de revenir sur un mĂ©cĂ©nat exceptionnel effectuĂ© par le baron Edmond de Rothschild en 1895, au profit des Valeurde la piĂšce 2 Francs Chambres de Commerce (1920/1927) U ( UsĂ©e ): La monnaie est assez usĂ©e avec des rayures qui se remarquent. M ( MĂ©diocre ) : Des petites traces Bonde solidaritĂ© (2 frs) numĂ©rotĂ© La Madeleine (59) franc de 1923. parfait Ă©tat valeur actuelle sur le site numismatique sur l'Ă©tude des valeurs GĂ©rard M. 5 annonces 1. 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Il s'agit de la 1914 C (Castelsarrasin), Ă©ditĂ©e pour une cotation de 70€ en qualitĂ© supĂ©rieur (SUP). irQqTh. CONDITIONS DE VENTELa vente sera faite au comptant et conduite en Euros. Les frais attachĂ©s Ă  la vente hors magasinage et autres charges Ă©ventuelles sont de 24 % Hors Taxes, soit 28,80 % GARANTIESLes attributions notion d'Ă©poque ont Ă©tĂ© Ă©tablies compte - tenu des connaissances scientifiques et artistiques Ă  la date de la vente. Ces mentions sont garanties pour une durĂ©e de 5 ans Ă  partir de la date d'adjudication. Le dĂ©lai de prescription pour une action en responsabilitĂ© Ă  l’encontre de la maison de vente aux enchĂšres ROSSINI est de 5 ans. L'ordre du catalogue sera suivi. Une exposition prĂ©alable permettant aux acquĂ©reurs de se rendre compte de l'Ă©tat des biens mis en vente, il ne sera admis aucune rĂ©clamation une fois l'adjudication prononcĂ©e. Les reproductions au catalogue des oeuvres sont aussi fidĂšles que possible, une diffĂ©rence de coloris ou de tons est nĂ©anmoins possible. Les dimensions ne sont donnĂ©es qu'Ă  titre indicatif. La maison de vente aux enchĂšres ROSSINI est couverte par les assurances responsabilitĂ© professionnelle et reprĂ©sentation des fonds prescrites par la loi. Tous nos experts sont couverts par une assurance responsabilitĂ© ENCHERES- Ordre d'achat Si vous souhaitez faire une offre d'achat par Ă©crit, vous pouvez utiliser le formulaire prĂ©vu Ă  cet effet en fin de catalogue. Celle - ci doit nous parvenir au plus tard 24 heures avant la vente, accompagnĂ©e de vos coordonnĂ©es cas de double enchĂšre reconnue effective par le Commissaire - Priseur, le lot sera remis en vente, tous les amateurs prĂ©sents pouvant concourir Ă  cette deuxiĂšme mise en DÉFAUT DE PAIEMENTEn application de l'article L. 441- 6 du Code du Commerce, en cas de retard de paiement supĂ©rieur ou Ă©gal Ă  30 jours aprĂšs la vente, des pĂ©nalitĂ©s de retard Ă©gales Ă  11,37 % du montant de l'adjudication charges et taxes comprises seront demandĂ©es Ă  l'acheteur. L'application de cette clause ne fait pas obstacle Ă  l'allocation de dommages et intĂ©rĂȘts et aux dĂ©pens de la procĂ©dure qui serait nĂ©cessaire, et ne prĂ©juge pas de l'Ă©ventuelle mise en Ɠuvre de la procĂ©dure de folle dommages ne seront en aucun cas infĂ©rieurs aux honoraires acheteurs et vendeurs qui auraient Ă©tĂ© facturĂ©s en cas de bonne rĂ©solution de la FOLLE ENCHÈREPar dĂ©rogation de l' de la loi du 10 juillet 2000 À dĂ©faut de paiement par l'adjudicataire, aprĂšs mise en demeure restĂ©e infructueuse, le bien est remis en vente Ă  la demande du vendeur sur folle enchĂšre de l'adjudicataire dĂ©faillant; si le vendeur ne formule pas cette demande dans un dĂ©lai de deux mois Ă  compter de l'adjudication, la vente est rĂ©solue de plein droit, sans prĂ©judice de dommages et intĂ©rĂȘts dus par l'adjudicataire dĂ©faillant».5. RETRAIT DES ACHATSIl est conseillĂ© aux adjudicataires de procĂ©der Ă  l’enlĂšvement de leurs lots dans les meilleurs dĂ©lais afin d'Ă©viter les frais de magasinage qui sont Ă  leur charge. Le magasinage n'entraĂźne pas la responsabilitĂ© de la ni de l'expert Ă  quelque titre que ce soit. Frais de magasinage Salle ROSSINI Tout achat de mobilier volumineux +0,5m3 sera envoyĂ© chez LTSE Magasinage dĂšs 11 heures le lendemain de la vente Ă  la charge de l' tous nos acquĂ©reurs acheteur prĂ©sent le jour de la vente, acheteur en ligne et donneurs d’ordre des frais de stockage seront dus Ă  compter du lendemain de la vente jours fĂ©ries et week-ends non inclus.Le montant est de 5 € par jour et par objet et 10€ par jour par les frais de stockage dus aux conditions tarifaires en vigueur devront ĂȘtre rĂ©glĂ©s Ă  LTSE Magasinage, avant enlĂšvement des lots et sur prĂ©sentation du bordereau acquittĂ© et de la piĂšce d’identitĂ© et sur prise de rendez-vous au moins 48h avant votre Magasinage 50, rue Ardoin – 93400 Saint-Ouen, Bat H 561Ouvert du lundi au vendredi de 9h Ă  12h et de 14h Ă  17h uniquement sur contact lots dĂ©passant le montant de supporteront une participation complĂ©mentaire aux frais d’assurance et d’administration de 1% TTC de leur valeur en sus des frais de magasinage cas de paiement par chĂšque ou par virement, la dĂ©livrance des objets pourra ĂȘtre diffĂ©rĂ©e jusqu'Ă  l'encaissement. En cas de paiement par carte la dĂ©livrance pourra ĂȘtre diffĂ©rĂ©e jusqu’à ce que le dĂ©lai de rĂ©tractation soit purgĂ©. DĂšs l'adjudication, l'objet sera sous l'entiĂšre responsabilitĂ© de l'adjudicataire. L'acquĂ©reur sera lui-mĂȘme chargĂ© de faire assurer ses acquisitions, et la dĂ©cline toute responsabilitĂ© quant aux dommages que l'objet pourrait encourir, et ceci dĂšs l'adjudication prononcĂ©e. En cas de vente Ă  l'HĂŽtel Drouot, les frais de magasinage sont Ă  la charge de l' EXPÉDITION DES LOTSLe transport est effectuĂ© sous l'entiĂšre responsabilitĂ© de l' choix du transporteur et l'organisation du transport appartiennent Ă  l'acheteur. La Rossini peut fournir, de maniĂšre non contractuelle, les coordonnĂ©es de lots ne seront remis aux transporteurs qu'aprĂšs rĂšglement de l'achat. La formalitĂ© de licence d'exportation peut requĂ©rir un dĂ©lai de 4 Ă  5 des restrictions d'accĂšs aux ventes aux enchĂšres NOTICE D’INFORMATION ROSSINI est abonnĂ© au Service TEMIS permettant la consultation et l’alimentation du Fichier des restrictions d'accĂšs aux ventes aux enchĂšres Fichier TEMIS » mis en Ɠuvre par la sociĂ©tĂ© Commissaires-Priseurs MultimĂ©dia CPM, sociĂ©tĂ© anonyme Ă  directoire, ayant son siĂšge social sis Ă  75009 Paris, 37 rue de ChĂąteaudun, immatriculĂ©e au registre du commerce et des sociĂ©tĂ©s de Paris sous le numĂ©ro 437 868 425. Tout bordereau d’adjudication demeurĂ© impayĂ© aprĂšs de ROSSINI ou ayant fait l’objet d’un retard de paiement est susceptible d’inscription au fichier TEMIS. 1 FinalitĂ© et base lĂ©gale du Fichier TEMIS Le Fichier TEMIS recense les incidents de paiement des bordereaux d’adjudication retards et dĂ©fauts de paiement, quel que soit le mode de participation des enchĂ©risseurs prĂ©sentiel ou Ă  distance et peut ĂȘtre consultĂ© par toutes les structures de ventes aux enchĂšres opĂ©rant en France et abonnĂ©es au est informĂ© qu'Ă  dĂ©faut de rĂ©gularisation de son bordereau d'adjudication dans le dĂ©lai mentionnĂ© sur le bordereau, une procĂ©dure d'inscription audit fichier pourra ĂȘtre engagĂ©e par ROSSINI. La mise en Ɠuvre du Fichier TEMIS et son utilisation par ROSSINI est nĂ©cessaire aux fins de l’intĂ©rĂȘt lĂ©gitime des abonnĂ©s au Service TEMIS de prĂ©venir les impayĂ©s et sĂ©curiser ainsi les ventes aux enchĂšres. 2 Organismes autorisĂ©s Ă  consulter le Fichier TEMIS destinataires Le Fichier TEMIS peut ĂȘtre consultĂ© par toute structure de vente abonnĂ©e professionnels et sociĂ©tĂ©s habilitĂ©s Ă  diriger des ventes de meubles aux enchĂšres publiques conformĂ©ment Ă  la rĂ©glementation applicable et notamment aux prescriptions du Titre II " Des ventes aux enchĂšres " du Livre III du Code de commerce ci-aprĂšs les Professionnels AbonnĂ©s », souhaitant se prĂ©munir contre les impayĂ©s et sĂ©curiser ainsi la participation aux ventes aux enchĂšres qu’ils organisent. La liste des abonnĂ©s au Service TEMIS est consultable sur le site menu Acheter aux enchĂšres », rubrique Les commissaires-priseurs ». 3 ConsĂ©quence d’une inscription au Fichier TEMIS Dans le cas oĂč un enchĂ©risseur est inscrit au fichier TEMIS, la maison de ventes ROSSINI pourra conditionner l’accĂšs aux ventes aux enchĂšres qu’elle organise Ă  l’utilisation de moyens de paiement ou garanties spĂ©cifiques ou refuser temporairement la participation des enchĂ©risseurs aux ventes aux enchĂšres pour lesquels ces garanties ne peuvent ĂȘtre mises en au fichier TEMIS pourra avoir pour consĂ©quence de limiter la capacitĂ© d’enchĂ©rir de l’enchĂ©risseur auprĂšs des professionnels abonnĂ©s au service TEMIS. Elle entraĂźne par ailleurs la suspension temporaire de l’accĂšs au service live » de la plateforme gĂ©rĂ©e par CPM, conformĂ©ment aux conditions gĂ©nĂ©rales d’utilisation de cette plateforme. 4 DurĂ©e d’inscription Les enchĂ©risseurs sont informĂ©s du fait que la durĂ©e de l'inscription sur le Fichier TEMIS est dĂ©terminĂ©e par le nombre de bordereaux d'adjudications restĂ©s impayĂ©s auprĂšs des Professionnels AbonnĂ©s au Fichier TEMIS, par leurs montants cumulĂ©s et par leur rĂ©gularisation ou non. La durĂ©e de l’inscription au Fichier TEMIS est rĂ©duite si l’EnchĂ©risseur rĂ©gularise l’ensemble des Incidents de paiement. Elle est augmentĂ©e lorsque l’enchĂ©risseur est concernĂ© par plusieurs bordereaux impayĂ©s inscrits au Fichier TEMIS. L’inscription d’un bordereau d’adjudication en incident de paiement est supprimĂ©e automatiquement au maximum Ă  l’issue d’une durĂ©e de 24 mois lorsque l’enchĂ©risseur ne fait l’objet que d’une seule inscription, et de 36 mois lorsque l’enchĂ©risseur fait l'objet de plusieurs inscriptions. 5 ResponsabilitĂ©s Pour l’application de la lĂ©gislation en matiĂšre de protection des donnĂ©es personnelles, CPM et ROSSINI ont tous deux la qualitĂ© de responsable de traitement. CPM est responsable de la mise en Ɠuvre du Fichier TEMIS, ce qui inclut notamment la collecte de donnĂ©es auprĂšs des abonnĂ©s, la mutualisation et la diffusion des donnĂ©es Ă  caractĂšre personnel qui y sont recensĂ©es, ainsi que la sĂ©curitĂ© du systĂšme d’information hĂ©bergeant le Fichier TEMIS. ROSSINI, en tant qu’abonnĂ© est responsable de son utilisation du Fichier TEMIS, ce qui inclut notamment la communication des donnĂ©es Ă  caractĂšre personnel relatives aux adjudicataires Ă  CPM en vue de l’inscription au Fichier TEMIS, la vĂ©rification de l’exactitude et la mise Ă  jour des donnĂ©es, la consultation, ainsi que la rĂ©utilisation des informations du Fichier TEMIS. 6 Droits des personnes Les enchĂ©risseurs souhaitant savoir s’ils font l’objet d’une inscription au Fichier ou contester leur inscription peuvent adresser leurs demandes par Ă©crit en justifiant de leur identitĂ© par la production d’une copie d’une piĂšce d’identitĂ© - Pour les inscriptions rĂ©alisĂ©es par ROSSINI par Ă©crit auprĂšs de ROSSINI – 7 rue Drouot, 75009 Paris ou par e-mail contact Pour les inscriptions rĂ©alisĂ©es par d’autres Professionnels AbonnĂ©s par Ă©crit auprĂšs de Commissaires-Priseurs MultimĂ©dia 37 rue de ChĂąteaudun, 75009 Paris, ou par e-mail contact Toute demande tendant Ă  l’exercice des droits d’effacement, de limitation, d’opposition dont dispose l’EnchĂ©risseur en application de la lĂ©gislation en matiĂšre de protection des donnĂ©es personnelles, ainsi que toute autre contestation d’une inscription doit ĂȘtre adressĂ©e au Professionnel Ă  l’origine de l’inscription qui effectuera une demande de mise Ă  jour auprĂšs de CPM. En cas de difficultĂ©s, l’enchĂ©risseur a la facultĂ© de saisir CPM en apportant toute prĂ©cision et tout document justificatif afin que CPM puisse instruire sa dispose Ă©galement du droit de saisir la Commission nationale de l’informatique et des libertĂ©s CNIL [3 Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX 07, d’une rĂ©clamation concernant son inscription au Fichier en savoir plus concernant le Fichier TEMIS, l’enchĂ©risseur est invitĂ© Ă  consulter la politique de confidentialitĂ© de CPM accessible sur 7 CoordonnĂ©es de l’EnchĂ©risseur Les notifications importantes relatives aux suites de l’adjudication seront adressĂ©es Ă  l’adresse e-mail et/ou Ă  l’adresse postale dĂ©clarĂ©e par l’enchĂ©risseur auprĂšs de la structure lors de l’adjudication. L’enchĂ©risseur doit informer ROSSINI de tout changement concernant ses coordonnĂ©es de contact. 2 Belgique, Albert 1909-1934, Francs, LĂ©gende Flamande, Belgique, Albert I 1909-1934, 2 Francs, lĂ©gende flamande, 1911,. 12 € Prix fixe Voir l'objet Index du site en Anglais » Monnaie du monde » BelgiqueCatalogue des monnaies Belges PiĂšces de monnaie par les dirigeants LĂ©opold I 1831-1865 LĂ©opold II 1865-1909 Albert I 1909-1934 LĂ©opold III 1934-1950 Baudouin I 1951-1993 Albert II 1993-2013 - franc 1993-2001 Albert II 1993-2013 - euro 2002-2013 Philippe depuis 2013 PiĂšces commĂ©moratives 500 francs 250 et 200 francs 50 francs 10, 2, 1 franc and 10 centimes Euro Vous n'avez pas trouvĂ© de piĂšce? Utilisez la recherche sur site! Plan du site

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